Immatriculation d'une voiture d'occasion

 
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schumy27



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06 Juil 2008
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Evreux

MessagePosté le: 20 09 09 21:01    Sujet du message: Immatriculation d'une voiture d'occasion Répondre en citant

J'ai beau être allé sur les sites gouvernementaux, je trouve que ce n'est pas clair.

Je m'explique :

que se passe-t-il lors de l'achat d'une voiture d'occasion immatriculée dans l'ancien système et ceci dans un autre département que le sien?

- immatriculation dans l'ancien système mais avec mon numéro de département,
- immatriculation dans le nouveau système et ceci même avant le 15/10/2009???

Merci pour vos réponses et retours d'expérience!
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BigTaFF



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06 Juil 2008
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MessagePosté le: 20 09 09 21:09    Sujet du message: Répondre en citant

Je dirais nouveau système dans le cas où elle change de departement.
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schumy27



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06 Juil 2008
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Evreux

MessagePosté le: 20 09 09 21:15    Sujet du message: Répondre en citant

Je ne sais pas justement!!!
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croco34



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19 Avr 2009
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MessagePosté le: 20 09 09 21:22    Sujet du message: Répondre en citant

non encore ancien systeme pour les voitures occasions
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mito jtd vendu,la 1ere et la derniere! la remplacente est arrivé honda power
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Magenta



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06 Juil 2009
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MessagePosté le: 20 09 09 21:25    Sujet du message: Re: Immatriculation d'une voiture d'occasion Répondre en citant

schumy27 a écrit:
que se passe-t-il lors de l'achat d'une voiture d'occasion immatriculée dans l'ancien système et ceci dans un autre département que le sien?

- immatriculation dans l'ancien système mais avec mon numéro de département,
- immatriculation dans le nouveau système et ceci même avant le 15/10/2009???

Ce n'est pas un retour d'expérience, mais je pense que le nouveau propriétaire ne pourra pas garder l'immatriculation dans l'ancien système en gardant ton numéro de département étant donné que ce n'était pas faisable avant.

Le mieux est encore de se renseigner en préfecture car ça risque d'être soit :
- ancien système d'immatriculation avec changement de département, soit
- nouveau système avec choix du département...
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schumy27



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06 Juil 2008
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Evreux

MessagePosté le: 20 09 09 22:05    Sujet du message: Répondre en citant

Ce n'est vraiment pas clair en tout cas, j'ai envoyé un mail à ma préfecture..

En même temps ce n'est pas grave pour moi, vu qu'on a 1 mois pour faire la nouvelle carte grise et que le système se met en place le 15 octobre, donc j'aurai les nouvelles plaques normalement...
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Magenta



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06 Juil 2009
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(95) Cergy Pontoise

MessagePosté le: 20 09 09 22:26    Sujet du message: Répondre en citant

Ça y est tu as trouvé preneur pour ta belle Question
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schumy27



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06 Juil 2008
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MessagePosté le: 20 09 09 22:34    Sujet du message: Répondre en citant

normalement oui!
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Kazaam




24 Mai 2009
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MessagePosté le: 21 09 09 12:12    Sujet du message: Répondre en citant

Il y a peu de temps c'etait :

Si ancienne plaque et pas de changement de dep -> meme plaque
Si ancienne plaque et changement de dep -> Nouveau systeme de plaque
Si nouvelle plaque -> meme plaque, libre de la changer pour le departement
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coconut a écrit:

"C'est quoi 'blu an mi' ?"
--> "C'est comme K2000 mais en plus con"
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Krg



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06 Juil 2008
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MessagePosté le: 21 09 09 16:22    Sujet du message: Répondre en citant

Si la date n'a pas été reportée:
A compter du 15 avril 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation (à partir du 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise).
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/nouvelle-immatriculation
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schumy27



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06 Juil 2008
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Evreux

MessagePosté le: 21 09 09 22:03    Sujet du message: Répondre en citant

Krg a écrit:
à partir du 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise[/i]
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/nouvelle-immatriculation


oui et avant le 15/10?!

ça n'avance pas le schmilblick!!!
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Frogy



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28 Mai 2009
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Besançon

MessagePosté le: 21 09 09 22:11    Sujet du message: Répondre en citant

Ancien système qui continue pour toute voiture d'occasion jusqu'au 15/10
C'est a dire que si voiture immat 1234 ABC 06 (par ex)
et que tu rachètes la voiture avec domicile a paris :
tu auras une immat du type 5678 DEF 75 (en continuant sur l'ancien système comme s'il n'y avait jamais eu de changement)
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http://alfaromeo-newdesign.road2us.com/
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schumy27



Sexe: Sexe:Masculin
06 Juil 2008
Messages: 2591
Evreux

MessagePosté le: 21 09 09 22:19    Sujet du message: Répondre en citant

Frogy a écrit:
Ancien système qui continue pour toute voiture d'occasion jusqu'au 15/10
C'est a dire que si voiture immat 1234 ABC 06 (par ex)
et que tu rachètes la voiture avec domicile a paris :
tu auras une immat du type 5678 DEF 75 (en continuant sur l'ancien système comme s'il n'y avait jamais eu de changement)


ah ok!

donc je peux avoir les deux en fait...

car si j'ai la voiture le 03/10, je l'immatricule avant le 15/10, ancien système, et à compter du 15/10 nouvelles plaques
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toto34




28 Juil 2008
Messages: 1314

MessagePosté le: 22 09 09 13:00    Sujet du message: Répondre en citant

j'ai vu une alfa 156 avec les nouvelles immatriculation la semaine derniere ( je pense qu'il l'ai acheté neuve glou )
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Amaury89



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02 Mai 2009
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MessagePosté le: 22 09 09 14:28    Sujet du message: Répondre en citant

avant le 15/10/2009 les VO immat dans le même departement et en provenance de France ne change pas de SIV. donc ancienne plaques type 1234 AB 01 et nouveau num si changement de departement.

avant le 15/10/2009 les VO immat en france en provenance de l'étranger change de SIV. donc a nouvelles plaques type AB-123-AA ( ta 156 venait de l'étranger)

Pour les VN et VD pas de changements
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